UNION HOSPITALIERE DE CORNOUAILLE

Centre hospitalier intercommunal de Cornouaille, Etablissement public de santé

Présentation de la marque UNION HOSPITALIERE DE CORNOUAILLE

Déposée le 5 novembre 2013 par Centre hospitalier intercommunal de Cornouaille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « UNION HOSPITALIERE DE CORNOUAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est Centre hospitalier intercommunal de Cornouaille, Etablissement public de santé domicilié(e) 14 avenue Yves Thépot - 29107 - QUIMPER CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre hospitalier intercommunal de Cornouaille, M. PAUTONNIER Jean-Roger domicilié(e) 14 avenue Yves Thépot - 29107 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque UNION HOSPITALIERE DE CORNOUAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNION HOSPITALIERE DE CORNOUAILLE est expirée depuis le 5 novembre 2023.

Centre hospitalier intercommunal de Cornouaille a également déposé les autres marques suivantes : UNION HOSPITALIERE DE CORNOUAILLE CONCARNEAU • DOUARNENEZ • PONT L'ABBE • QUIMPER • SAINT-YVI , UHC